Recueil prospectif de données : tenue d’un registre Facturation : – conformément à l’avis HAS du 16 mars 2023 – prise en charge provisoire conformément aux dispositions des arti- cles L.162-1-7 et D.162-25-1 du code de la sécurité sociale
ATIH CIM-10-FR (ClaML), CCAM 2019.