Indication : acte de référence pour réaliser le transfert d’embryon Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Environnement : spécifique ; cet acte doit être réalisé dans le cadre légal régissant les actes d’assistance médicale à la procréation - loi n° 94-654 du 29 juillet 1994, arrêté du 12 janvier 1999, arrêté du 10 mai 2001- Recueil prospectif de données : nécessaire (ZZLP025)
ATIH — CCAM descriptive à usage PMSI 2026, liste analytique (version 2, 24/07/2026), CCAM 2026 v2 (CCAM V84).