Indication : conforme aux indications figurant dans l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale Formation : selon avis du 20 décembre 2022 de la Haute autorité de santé [HAS] Environnement : conforme aux conditions d’exécution figurant dans l’avis relatif au dispositif médical émis par la commission de la Haute Autorité de santé mentionnée à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale Facturation : établissement de santé titulaire d’une autorisation d’activité de chirurgie dont la chirurgie cardiaque et vasculaire et d’une autorisation d’activité interventionnelle sous imagerie médicale, par voie endovasculaire et répondant aux critères définis par arrêté ministériel. Anesthésie (EDQJ900, YYYY200, YYYY300)
ATIH — CCAM descriptive à usage PMSI 2026, liste analytique (version 2, 24/07/2026), CCAM 2026 v2 (CCAM V84).